Déposée par voie électronique le 14 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TOULOUSE WELLNESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-01 du 4 janvier 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROCO domicilié(e) 122 route de Castres - 31130 - BALMA - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 718 751 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque TOULOUSE WELLNESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968917.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOULOUSE WELLNESS est expirée depuis le 14 décembre 2022.
PROCO a également déposé les autres marques suivantes : PROCOSHOP , PROCO , PROCO
PROCO, Société à responsabilité limitée - 122 route de Castres - 31130 - BALMA - France - SIREN 404718751
Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Piscines (constructions métalliques) ; bassins (constructions métalliques) ; abris et couvertures de piscines et de bassins (constructions métalliques) ; cabines de bain métalliques ; cabines pour bains turcs (constructions métalliques) ; cabines pour bains de chaleur (constructions métalliques) ; plongeoirs métalliques ; échelles métalliques ; escaliers métalliques ; réservoirs en métal ; cuves métalliques ; conduites d'eau métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux de construction métalliques ; matériaux à bâtir métalliques ; carreaux et dalles métalliques pour la construction ; panneaux métalliques pour la construction ; revêtements métalliques (construction) ; revêtements de parois métalliques (construction) ; coffrages métalliques pour le béton et le ciment ; armatures métalliques pour béton et ciment ; châssis métalliques (construction) ; ferrures pour la construction ;
Appareils de massage ; appareils pour massage esthétique ; appareils de massage pour hydrothérapie et balnéothérapie ; appareils pour la physiothérapie ; sièges de massage ; gants pour massage ; bassins à usage médical ; appareils médicaux pour exercices corporels ;
Appareils et installations sanitaires ; installations de bain ; appareils pour bains ; bains à remous ; appareils pour bains d'hydromassage ; appareils et installations pour bains de vapeur ; appareils et installations pour bains d'air chaud ; installations de sauna ; appareils et installations pour bains à bulles ; appareils pour faire des remous dans l'eau ; appareils générateurs de courant aquatique pour la nage à contre-courant ; cabines transportables pour bains turcs ; cabines transportables pour bains de chaleur ; cabines de douche ; cabines de douche pour hydromassage ; colonnes de douche ; baignoires ; baignoires pour hydromassage ; garnitures de baignoires ; générateurs de vapeur (autres que parties de machines) ; installations de production de vapeur ; réchauffeurs d'air ; chauffe-bain ; installations de chauffage à eau chaude ; appareils électriques de chauffage ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; chaudières de chauffage ; installations de chauffe ; chauffe-eau ; réchauffeurs d'eau (appareils) ; appareils et installations pour le refroidissement de l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils de chloration pour piscines et bassins ; appareils de désinfection ; appareils à filtrer l'eau ; stérilisateurs d'eau ; installations de dessalement de l'eau de mer ; appareils de réglage et de sûreté pour appareils à eau et pour conduites d'eau ; installations de distribution d'eau ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; installations de conduite d'eau ; conduits (parties d'installations sanitaires) ; appareils de prise d'eau ; bouches à eau ; jets d'eau ornementaux ; fontaines ; appareils à bronzer ;
Piscines (constructions non-métalliques) ; bassins (constructions non-métalliques) ; abris et couvertures de piscines et de bassins (constructions non-métalliques) ; cabines de bain non-métalliques ; cabines pour bains turcs (constructions non-métalliques) ; cabines pour bains de chaleur (constructions non-métalliques) ; plongeoirs non-métalliques ; échelles non-métalliques ; escaliers non-métalliques ; réservoirs en maçonnerie ; conduites d'eau non-métalliques ; constructions non-métalliques ; constructions transportables non-métalliques ; marquises (constructions) non-métalliques ; matériaux de construction non-métalliques ; matériaux à bâtir non-métalliques ; carreaux et dalles pour la construction non-métalliques ; carrelages non-métalliques ; mosaïques pour la construction ; panneaux pour la construction non-métalliques ; revêtements non-métalliques (construction) ; revêtements de parois non-métalliques (construction) ; coffrages pour le béton et le ciment non-métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ;
Services de vente au détail ou en gros, y compris par correspondance, par Internet ou par tous moyens électroniques de vente à distance, des produits suivants : saunas, hammams, piscines, bassins et spas ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et aux professionnels ; présentation et regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir, de les commander et de les acheter commodément, dans des magasins de vente au détail ou en gros, dans des centres commerciaux, par correspondance, par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance, des produits suivants : saunas, hammams, piscines, bassins et spas ; service d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif de commandes d'achat ; démonstration de produits ; agences d'import-export ; organisation de foires, d'expositions, de manifestations, de salons à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations commerciales de fidélisation de la clientèle ;
Construction, installation, réparation et entretien de saunas, hammams, piscines, bassins et spas ; supervision (direction) de travaux de construction de saunas, hammams, piscines, bassins et spas ; conseils en construction, installation, réparation et entretien de saunas, hammams, piscines, bassins et spas ; informations en matière de construction, installation, réparation et entretien de saunas, hammams, piscines, bassins et spas ; services d'étanchéité (construction) ; location de machines de chantier ; installation, entretien et réparation de machines ; travaux de plomberie.
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